L'interprofession des semences et plants
0

Définition des listes du Catalogue des espèces et variétés


Espèces de grandes cultures

Liste A : Variétés ayant subi avec succès en France les épreuves de distinction, homogénéité, stabilité, ainsi que les tests de valeur agronomique et technologique.

Liste B : Variétés ayant subi avec succès en France les épreuves de distinction, homogénéité, stabilité, mais pas les épreuves de valeur agronomique.

Liste C : Variétés de conservation cultivées dans des régions spécifiques, menacées d’érosion génétique et commercialisables dans la région d’origine.

Espèces potagères

Liste a : Variétés dont les semences peuvent être, soit certifiées en tant que « semences de bases » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standard » et commercialisables en France.

Liste b : Variétés dont les semences ne peuvent être contrôlées qu’en tant que « semences standard » et commercialisables en France.

Liste c : Variétés de conservation cultivées dans des régions spécifiques, menacées d’érosion génétique et commercialisables dans la région d’origine.

Liste d : Variétés sans valeur intrinsèque pour la production commerciale mais créées en vue de répondre à des conditions de cultures et commercialisables en France.


Listes des variétés de conservation (Listes C et c)

Les directives 2008/62/CE et 2009/145 CE de la commission ont introduit certaines dérogations pour l’admission de races primitives et de variétés naturellement adaptées aux conditions locales et régionales et menacées d’érosion génétiques.

Ces directives ont été transcrites en droit français par l’arrété n° AGRG0828328A du 16 décembre 2008 pour les variétés de grandes cultures et par l’arrêté N° ARGRG 1031808A du 20 décembre 2010 pour les variétés potagères.

Ces variétés sont traditionnellement cultivées dans des localités ou régions spécifiques. Lors de l’inscription, une “région d’origine” doit être définie dans laquelle doit se faire la sélection conservatrice et la multiplication de semences. Des restrictions sur les quantités de semences autorisées à la mise en marché sont prévues. Elles sont commercialisées sous forme de semences certifiées ou standard.


Liste des variétés potagères "sans valeur intrinsèque" (Liste d)

Cette liste européenne remplace le registre français de variétés anciennes pour jardiniers amateurs. La directive 2009/145 CE de la commission a introduit certaines dérogations pour l’admission de variétés de légumes sans valeur intrinsèque pour la production commerciale, mais créées pour répondre à des conditions de culture particulières.

Cette directive a été transcrite en droit français par l’arrêté n° ARGRG 1031808A du 20 décembre 2010 pour les variétés potagères. Ces variétés sont maintenues par sélection conservatrice. Elles sont commercialisées sous forme de semences standard.